Vos critères de recherche
Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
Expression : | AD3 normes marchés (et) | Domaine : tous | |
Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante |
3 résultats 1 - 3
1- |
Recommandation T1-99 du 7 octobre 1999 aux maîtres d'ouvrages publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
[...] RESSAISIE DTRF : MARCHÉS PUBLICS N° 6/99 - DOSSIER GPEM - TRAVAUX (MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE[...] de clauses du dossier de consultation, - un ensemble de fiches explicatives, - un modèle[...] de rédaction de clauses du dossier de consultation, - un ensemble de fiches explicatives, - un modèle[...] et entreprises. C'est le SETRA qui procède à l'instruction des dossiers et qui publie les avis[...] serait violé si les spécifications annoncées dans le dossier de consultation n'étaient pas[...] 07/10/1999, Texte Officiel - Recommandation |
||
2- |
Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative à la dérogation aux normes dans les marchés publics
21/01/1993, Texte Officiel - Circulaire |
||
3- |
Circulaire du 26 janvier 1984 portant sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation
26/01/1984, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié |
||
3 résultats 1 - 3
Suggestions
Aucune suggestion