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Titre XP P98-333 - Tranchées de faibles dimensions - Chaussées et dépendances
Date du document 01/06/2009
Analyse Le présent document s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'ouverture et au remblayage des tranchées de faibles dimensions (couverture entre 0,30 m et 0,80 m, largeur entre 0,05 m et 0,30 m), ainsi qu'à la réfection de la chaussée et de ses dépendances, en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux. On distingue deux types de tranchées de faibles dimensions selon leur largeur ';/'; : - les micro-tranchées pour lesquelles : 0,05 m '; / '; ou = 0,15 m ; - les mini-tranchées pour lesquelles : 0,15 m '; / '; ou = 0,30 m. Ce document ne concerne pas les réseaux posés par d'autres méthodes que les tranchées ouvertes de faibles dimensions. Ce document s'applique aux travaux entrepris par, ou pour le compte des personnes physiques ou morales suivantes : - les propriétaires ou gestionnaires du domaine public ou privé ; - les maîtres d'ouvrages ou gestionnaires de réseaux qui peuvent être permissionnaires de voirie ou occupants de droit de la voirie. La méthode de pose de réseaux en tranchées ouvertes de faibles dimensions s'applique aux réseaux dont les contraintes techniques spécifiques et les dispositions réglementaires, spécialement en matière de sécurité , sont compatibles avec l'usage de cette technique. En particulier doivent être respectées les dispositions de l'arrêté du 13 juillet 2000 pour les réseaux de distribution de gaz, de l'arrêté du 4 août 2006 pour les réseaux de matières dangereuses, de l'arrêté du 6 décembre 1982 pour les réseaux de chauffage urbain et de l'arrêté du 17 mai 2001 pour les distributions d'énergie électrique.
Domaine(s) technique(s)
Descripteurs
Type de document notice-typedoc_
Norme
Indice de classement normalisé P98-333
Classement AFNOR P98 : Chaussées et routes - Signalisation routière
Classement ICS 93.020 : Travaux de terrassement. Excavation. Fondation. Travaux en souterrain 93.080.10 : Construction des routes
Organisme(s)-Auteur(s)
Titre anglais Roadways and ancillaries - Small trenches
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Éditeurs – diffuseur
  • AFNOR   Référence : XP P98-333

Prix de vente (en euros)
Note
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