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Titre Note méthodologique sur l'évaluation des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études d'impact routières
Date du document 25/02/2005
Résumé Cette note méthodologique vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en considération de la santé via l'exposition à l'air dans les études d'impact d'infrastructures routières.Elle donne aux services de l'Etat réalisant ou analysant des projets routiers, les éléments nécessaires à l'évaluation des effets de la pollution atmosphérique sur la santé. Elle se limite aux sujets pour lesquels existent des références scientifiques et méthodologiques, mais elle pourra être complétée et modifiée, le cas échéant, au fur et à mesure des progrès en ce domaine.Les maîtres d'ouvrage routiers autres que l'Etat pourront, également, s'inspirer de ce document dans la réalisation de leurs propres projets.Cette note annule la note méthodologique de juin 2001 sur les études d'environnement dans les projets routiers "volet air". Par contre, l'annexe technique à cette ancienne note est toujours maintenue.
Domaine(s) technique(s) Politiques et études routières > Projet routier
Environnement > Milieu physique
Environnement > Risques et santé
Descripteurs pollution atmosphérique - étude d'impact - projet de route - santé - infrastructure - qualité de l'air - gaz d'échappement
Type de document Document technique / Guide technique
Nom de la collection
N° dans la collection
Nombre de page(s) 50
Organisme(s)-Auteur(s) METATM - MINENV-MEDD - MINSANTE
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Éditeurs – diffuseur
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