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Titre | Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 23 - Fourniture de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées |
Date du document | 08/01/1998 |
Date d'annulation | 01/12/2007 |
Résumé | Le fascicule 23 du CCTG, approuvé par le décret 98-28 du 8 janvier 1998 et non modifié par le décret suivant, s'applique à la fourniture de granulats employés pour toutes les techniques de construction et d'entretien des chaussées. Il traite de:- la provenance, la préparation et les caractéristiques des granulats,- le mode d'exécution des fournitures,- l'assurance de la qualité,- les caractères généraux des prix,- la détermination des quantités livrées. |
Domaine(s) technique(s) | Chaussées - Terrassements > Matériaux et produits |
Descripteurs | marché public - cahier des charges - granulat |
Type de document | Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG |
Nombre de page(s) | 111 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
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Date d'annulation | 01/12/2007 |
Modifié par | |
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Nom | Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement |
Date | 01/04/1998 |
Numéro | 97-2 |
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Éditeurs – diffuseur |
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Prix de vente (en euros) | |
Note |
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