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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD6 sécurité tunnels routiers (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
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1- Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
[...] de prescrire un diagnostic de sécurité dans les différents tunnels routiers de plus de 300 mètres de votre[...] des tunnels routiers d’une longueur supérieure à 300 mètres NOR : DEVT0913551C (Texte non paru au Journal[...] de la circulaire n o 2000-63 du 25 août 2000 relative à la sécurité dans les tunnels du réseau routier national ; Circulaire interministérielle n o 2006-20 du 29 mars 2006 relative à la sécurité des tunnels routiers d’une longueur supérieure à 300 mètres. Le secrétaire d’Etat chargé de l’intérieur[...]
12/06/2009, Texte Officiel - Circulaire
 
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2- Arrêté du 9 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2006 fixant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels de plus de 500 mètres du réseau transeuropéen
[...] minimales applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen ; Vu le code de la voirie routière[...] les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels de plus de 500 mètres du réseau transeuropéen[...] du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels[...] : « Les exigences de sécurité minimales à mettre en œuvre sur les ouvrages du réseau routier[...] DURABLES Arrêté du 9 novembre 2007 modifiant l’arrêté du 8 novembre 2006 fixant les exigences de sécurité[...]
09/11/2007, Texte Officiel - Arrêté
 
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3- Comportement au feu des tunnels routiers
[...] des tunnels routiers Chaque tunnel neuf du réseau routier national doit être conçu conformément aux[...] des dispositions pour le comportement au feu des structures des tunnels routiers et de leurs équipements. À la demande du comité d’évaluation de la sécurité des tunnels routiers, le Centre d’Études[...] interministérielle n°2000-63 du 25 août 2000 relative à la sécurité dans les tunnels du réseau routier[...] au feu des tunnels routiers destiné aux maîtres d’ouvrages et aux maîtres d’œuvre, afin de faciliter[...]
01/03/2005, Document technique - Guide technique
 
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4- Déroulement (Le) des opérations de sécurité lors d'un incendie en tunnel routier
[...] Le déroulement des opérations de sécurité lors d’un incendie en tunnel routier Le contexte particulier des incendies en tunnel routier La phase d’auto évacuation La phase d'intervention des services[...] à la sécurité dans les tunnels du réseau routier national) met l'accent sur les moyens offerts aux usagers[...] et développe le déroulement des opérations de sécurité lors d'un incendie de véhicule en tunnel routier[...] 21 Introduction Le contexte particulier des incendies en tunnel routier 2 3 De façon générale[...]
01/01/2005, Document technique - Fiche et note d'information
 
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5- Directive 2004/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen
[...] comptait proposer des exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier[...] de sécurité et à la circula- tion dans les tunnels routiers. Toutefois, étant donné que ces[...] pour les tunnels routiers situés sur leur territoire qui ne font pas partie du réseau routier transeuropéen[...] les questions ayant trait à la sécurité dans les tunnels routiers et ne reçoit pas d’instruc- tions[...] applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen («Journal officiel de l’Union européenne[...]
29/04/2004, Texte Officiel - Règlement et directive européenne
 
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6- Mise en oeuvre du retour d'expérience dans les tunnels routiers
[...]-63 du 25 août 2000 relative à la sécurité dans les tunnels du réseau routier national a introduit[...] 11 1 MISE EN ŒUVRE DU RETOUR D’EXPÉRIENCE DANS LES TUNNELS ROUTIERS DÉCEMBRE 2000 CENTRE[...] les conséquences. MISE EN ŒUVRE DU RETOUR D’EXPÉRIENCE DANS LES TUNNELS ROUTIERS 2 1 - IMPORTANCE DU RETOUR[...] d’expérience sur la sécurité des tunnels rou- tiers ne fait pas double emploi avec ces dispositifs[...] à la décision impor- tante pour la politique générale de sécurité en tunnel, pour son suivi ainsi que[...]
01/12/2000, Document technique - Fiche et note d'information
 
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7- Circulaire interministérielle n° 2000-82 du 30 novembre 2000 relative à la réglementation de la circulation des véhicules transportant des marchandises dangereuses dans les tunnels routiers du réseau national
[...] des marchandises dangereuses dans les tunnels routiers du réseau national NOR : EQUT0010202C[...] de la circulation dans les tunnels des véhicules routiers transportant des matières dangereuses, dé crit[...] de la réglementation d’accès des véhicules transportant des marchandises dangereuses aux tunnels routiers[...] dans les tunnels du réseau routier national. La présente circulaire s’applique aux véhicules[...] comportant le tunnel. La présente circulaire vise à c e que les aspects de sécurité soient pris[...]
30/11/2000, Texte Officiel - Circulaire
 
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8- Instruction technique relative aux dispositions de sécurité dans les nouveaux tunnels routiers (conception et exploitation)
[...] n° 2000- 63 du 25 août 2000 relative à la sécurité dans les tunnels du réseau routier national INSTRUCTION TECHNIQUE RELATIVE AUX DISPOSITIONS DE SECURITE DANS LES NOUVEAUX TUNNELS ROUTIERS (CONCEPTION[...] dans les nouveaux tunnels routiers afin de permettre la protection et l'évacuation des usagers[...] des tunnels dans le cadre d'un fonctionnement normal. Si les dispositions de sécurité décrites[...] importante des dispositifs et équipements de sécurité est mise en oeuvre tout le long du tunnel selon[...]
25/08/2000, Document technique - Guide technique
 
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