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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD3 normes marchés (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Recommandation T1-99 du 7 octobre 1999 aux maîtres d'ouvrages publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
[...] centrale des marchés. Note de présentation Dans la présentation d'un marché, la définition[...] une obligation de référence aux normes homologuées pour les spécifications des marchés publics. Mais il ne[...] dans un marché de faire application d'une norme expérimentale, bien que le décret 84-74 modifié n'ait[...] à l'obligation de référence aux normes dans les marchés publics sont possibles, en particulier[...] sur certains points la référence aux normes existantes ; - si la norme entraîne une incompatibilité[...] 07/10/1999, Texte Officiel - Recommandation |
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Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative à la dérogation aux normes dans les marchés publics
[...] de dérogation. L´adaptation des normes aux besoins spécifiques des marchés publics ne pourra être[...] vous pourrez rencontrer. Ressaisie DTRF FICHE DE DEROGATION AUX NORMES DANS LES MARCHÉS[...] et Internationales Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative aux dérogations aux normes dans les marchés publics NOR : EQUE9310001C Le ministre de l´équipement, du logement et des transports[...] de la normalisation, a institué l´obligation "d´introduction ou de mention explicite des normes homologuées[...] 21/01/1993, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire du 26 janvier 1984 portant sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation
[...] sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation. (Journal officiel[...] dans les marchés publics et les réglementations techniques 1. RÉFÉRENCE AUX NORMES DANS LES MARCHÉS[...] janvier 1984 - 2 - Le corollaire de la référence aux normes dans les marchés publics est, bien entendu[...] réforme est, je vous le rappelle, de doter notre pays d´un système de normes complet, cohérent et de haut[...] de qualité de nos produits. Cet objectif ne peut être atteint que si les normes, dont l´appli- cation[...] 26/01/1984, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié |
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