Vos critères de recherche
Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD3 normes marchés (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
3 résultats 1 - 3
 
Ajouter au porte-documents :    
Cette page      Tous les résultats
1- Recommandation T1-99 du 7 octobre 1999 aux maîtres d'ouvrages publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
[...] centrale des marchés. Note de présentation Dans la présentation d'un marché, la définition[...] une obligation de référence aux normes homologuées pour les spécifications des marchés publics. Mais il ne[...] dans un marché de faire application d'une norme expérimentale, bien que le décret 84-74 modifié n'ait[...] à l'obligation de référence aux normes dans les marchés publics sont possibles, en particulier[...] sur certains points la référence aux normes existantes ; - si la norme entraîne une incompatibilité[...]
07/10/1999, Texte Officiel - Recommandation
Ajouter au porte-documents
2- Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative à la dérogation aux normes dans les marchés publics
[...] de dérogation. L´adaptation des normes aux besoins spécifiques des marchés publics ne pourra être[...] vous pourrez rencontrer. Ressaisie DTRF FICHE DE DEROGATION AUX NORMES DANS LES MARCHÉS[...] et Internationales Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative aux dérogations aux normes dans les marchés publics NOR : EQUE9310001C Le ministre de l´équipement, du logement et des transports[...] de la normalisation, a institué l´obligation "d´introduction ou de mention explicite des normes homologuées[...]
21/01/1993, Texte Officiel - Circulaire
Ajouter au porte-documents
3- Circulaire du 26 janvier 1984 portant sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation
[...] sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation. (Journal officiel[...] dans les marchés publics et les réglementations techniques 1. RÉFÉRENCE AUX NORMES DANS LES MARCHÉS[...] janvier 1984 - 2 - Le corollaire de la référence aux normes dans les marchés publics est, bien entendu[...] réforme est, je vous le rappelle, de doter notre pays d´un système de normes complet, cohérent et de haut[...] de qualité de nos produits. Cet objectif ne peut être atteint que si les normes, dont l´appli- cation[...]
26/01/1984, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié
Ajouter au porte-documents
Retour en haut de page
3 résultats 1 - 3
 
Suggestions

Aucune suggestion