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Titre Pollution (la) des sols et des végétaux à proximité des routes
Date du document 01/12/2004
Résumé La réalisation de bilans aux abords des infrastructures est difficile en raison de la multiplicité des sources de pollution et en l'absence de normes françaises. Pourtant, ces bilans de pollution sont nécessaires à la réalisation des études d'impacts "sol" rendues obligatoires par le décret n°93-245 du 25 février 1993, qui précise la notion d'environnement et transpose en droit interne les prescription de la directive CEE n°85-337du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.Cette note d'information a pour objectif de fournir des références et des éléments pour faciliter la réalisation des études d'impact "sol", et plus précisément, pour permettre la prise en compte de la pollution atmosphérique de proximité par les éléments traces métalliques, autrefois désignés métaux lourds.Les études sur lesquelles cette note d'information s'appuie ont été réalisées sur des voies supportant des trafics de référence allant de 20 000 à 80 000 véhicules par jour.
Domaine(s) technique(s) Environnement > Milieu physique
Politiques et études routières > Projet routier
Descripteurs pollution atmosphérique - pollution des sols - végétalisation - étude d'impact - sol - plomb - zinc - cadmium - bas côté de la route - infrastructure - profondeur
Type de document Document technique / Fiche et note d'information
Nom de la collection Note d'Information - Économie Environnement Conception - Série(EEC)
N° dans la collection 73
Nombre de page(s) 12
Organisme(s)-Auteur(s) SETRA
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Éditeurs – diffuseur
  • SETRA   Référence : 0429W

Prix de vente (en euros) 0.00
Note Cette note d'information existe également en version anglaise
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