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Titre Circulaire n° 2004-20 du 24 février 2004 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la barrière métallique double à entretoise Performance 16
Date du document 24/02/2004
Résumé L'agrément, à titre expérimental, de la barrière métallique double à entretoise Performance 16, défini dans la circulaire n° 97-67 du 8 août 1997, est prolongé, dans les mêmes conditions, pour une nouvelle période expérimentale de 5 ans minimum.
Avertissement : une erreur dans le texte de la circulaire
- au lieu de "circulaire 97-07", lire "circulaire 97-67".
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs dispositif de retenue - agrément - barrière de sécurité - métal
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 1
Organisme(s)-Auteur(s)
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Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 10/04/2004
Numéro 2004-6
Pagination page 181
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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