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Titre Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 81 titre II - Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées - Marchés publics de travaux
Date du document 03/01/2003
Résumé Ce fascicule, approuvé par l'arrêté du 3 janvier 2003 et modifié par la circulaire 2003-16 du 4 février 2003, s'applique à la conception et à l'exécution d'installations d'épuration des eaux usées d'origine domestique, éventuellement mélangées avec des eaux usées d'origine industrielle ou agricole et des eaux d'origine pluviale ou phréatique.Les thèmes suivants sont abordés :- performances exigées ;- conception de l'installation, élaboration du projet ;- provenance et spécifications relatives au matériaux, produits et matériels constitutifs ;- calcul des ouvrages et exécution des travaux (fouilles et terrassements, fondations, bassins en terre, bassins, cuves et réservoirs en béton armé, charpente métallique, étanchéité des toitures et terrasses, peinturage et protection contre la corrosion, travaux d'installation mécanique, exécution des réseaux) ;- les épreuves, essais, réception des travaux.En annexes :- la liste des normes applicables et la liste des fascicules du CCTG-travaux applicables ;- chronologie de l'éxécution du marché sur appel d'offres sur performances ;- les étapes jusqu'à la réception ;- modèle de présentation des dispositions particulières du programme.
Domaine(s) technique(s) Ouvrages d'art > Conception projet
Ouvrages d'art > Exécution - Construction
Descripteurs marché public - travaux publics - évacuation des eaux - assainissement - ouvrage d'assainissement - réseau d'assainissement - réception des travaux - appel d'offre - assurance de qualité - eau pluviale - eaux usées
Type de document Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG
Nombre de page(s) 158
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 01/03/2003
Numéro Fascicule spécial n° 2003-7
Pagination
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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