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Titre Circulaire n° 88-72 du 14 septembre 1988 relative à l'exploitation sous chantier
Date du document 14/09/1988
Date d'annulation 06/02/1996
Résumé L'objet de cette circulaire est de définir les règles de préparation des chantiers routiers, et non routiers, et de mise en oeuvre des mesures d'exploitation sous chantier sur le réseau national.Chaque chantier doit faire l'objet d'une étude d'exploitation qui définira les modalités d'écoulement ou de détournement du trafic pendant les périodes de chantier, en référence aux capacités du réseau routier.La circulaire définit les chantiers courants et non courants et précise les procédures applicables à chaque type de chantier. Elle explicite les modalités de la diffusion de l'information au niveau local, régional ou national :') l'information des services : les chantiers font l'objet d'une procédure d'information par le gestionnaire de la voie.2) l'information des usagers :- l'information "terrain" au moyen de la signalisation de chantier ;- l'information du public : par le biais de communiqués diffusés dans la presse ou sur les radios locales, ou par l'intermédiaire des médias, selon l'importance des chantiers.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Gestion du trafic
Descripteurs chantier - exploitation - déviation
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 3
Organisme(s)-Auteur(s)
Annulé-Remplacé par
Date d'annulation 06/02/1996
Modifié par
Modifié à partir du
Annule - remplace
Modifie
Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 09/10/1988
Numéro 28
Pagination pages 8 à 10
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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