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Titre Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 35 - Aménagements paysagers. Aires de sports et de loisirs de plein air
Date du document 15/02/1999
Résumé Le fascicule 35 du CCTG, approuvé par le décret 99-98 du 15 février 1999, a pour objet de définir les conditions d'exécution des travaux neufs d'aménagements paysagers, d'aires de sports et de loisirs de plein air, ainsi que les conditions d'entretien des espaces correspondants à ces travaux.Il traite des :- aménagements paysagers, parcs, jardins, espaces verts, dépendances vertes routières et autoroutières,- sols sportifs et aires de loisirs de plein air, qu'elles soient ou non ouvertes au public.Dans sa deuxième partie, ce fascicule traite des travaux neufs, et dans sa troisième partie de l'entretien de ces espaces, y compris l'élagage et la taille des arbres.
Domaine(s) technique(s) Chaussées - Terrassements > Dépendances vertes
Descripteurs marché public - cahier des charges - aménagement du paysage - entretien - élagage - plantation
Type de document Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG
Nombre de page(s) 374
Organisme(s)-Auteur(s)
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Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 01/04/1999
Numéro 99-6
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Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
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