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Titre Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 2 - Terrassements généraux
Date du document 15/02/1999
Date d'annulation 03/01/2003
Résumé Le fascicule 2 du CCTG, approuvé par le décret 99-98 du 15 février 1999, s'applique aux travaux de terrassements généraux.
Il traite :
- l'organisation des travaux de terrassement, qualité et provenance des matériaux,
- le mode d'exécution des travaux (plan général d'implantation et piquetage des ouvrages, travaux préalables aux terrassements, déblai, remblai, travaux complémentaires de surface),
- la définition technique des prestations.
Domaine(s) technique(s) Chaussées - Terrassements > Terrassement
Descripteurs marché public - cahier des charges - végétation - traitement des sols
Type de document Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG
Nombre de page(s) 46
Organisme(s)-Auteur(s)
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Date d'annulation 03/01/2003
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Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 01/04/1999
Numéro 99-7
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Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note