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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD32 gestion r%C3%A9paration ouvrages art (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
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1- Circulaire n° 98-34 du 3 mars 1998 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Vario-Guard
03/03/1998, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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2- Circulaire n° 89-47 du 1er août 1989 relative à l'occupation du domaine public routier national (réglementation)
01/08/1989, Texte Officiel - Circulaire
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3- Circulaire n° 97-87 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies SEPAR
03/11/1997, Texte Officiel - Circulaire
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4- Circulaire n° 2002-24 du 29 mars 2002 modifiant la circulaire D.S.C.R./D.R. n° 92-63 du 19 octobre 1992 relative aux procédures d'approbation des dossiers de signalisation des axes du réseau structurant
29/03/2002, Texte Officiel - Circulaire
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5- Loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive
17/01/2001, Texte Officiel - Loi - Modifié
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6- lettre-circulaire n° 86-66 du 6 août 1986 relative au choix des techniques de construction, de renforcement et d'entretien des chaussées
06/08/1986, Texte Officiel - Lettre-circulaire
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7- Circulaire n° 89-64 du 10 octobre 1989 relative aux plantations le long des routes nationales
10/10/1989, Texte Officiel - Circulaire
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8- NF EN 1991-2 - Actions sur les structures - Eurocode 1 - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic
01/03/2004, Norme - Norme Homologuée
 
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9- Loi n° 88-1090 du 1er décembre 1988 modifiant la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'oeuvre publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée
01/12/1988, Texte Officiel - Loi
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10- Loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières
04/01/1993, Texte Officiel - Loi - Modifié
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11- NF EN 1995-2 - Conception et calcul des structures bois - Eurocode 5 - Partie 2 : ponts
01/03/2005, Norme - Norme Homologuée
 
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12- Directive 2001/42/CE du Parlement et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement
27/06/2001, Texte Officiel - Règlement et directive européenne
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13- Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par les maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé
29/11/1993, Texte Officiel - Décret
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14- Loi n° 52-1265 du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
29/11/1952, Texte Officiel - Loi - Modifié
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15- Circulaire n° 77-142 du 28 septembre 1977 relative au balisage des îlots séparant deux courants de trafic de même sens
28/09/1977, Texte Officiel - Circulaire
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16- P98-561 - Panneaux à messages variables de catégorie 1 - Signalisation routière verticale - Caractéristiques techniques et spécifications d'emploi.
01/11/1992, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé
 
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17- Décret n° 2006-1657 du 21 décembre 2006 relatif à l'accessibilité de la voirie et des espaces publics
21/12/2006, Texte Officiel - Décret
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18- Loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979 relative à la publicité , aux enseignes et préenseignes
29/12/1979, Texte Officiel - Loi - Modifié
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19- Ordonnance n° 2004-489 du 3 juin 2004 portant transposition de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement
03/06/2004, Texte Officiel - Ordonnance
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20- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 2 - Terrassements généraux - Marchés publics de travaux
03/01/2003, Texte Officiel - CCTG
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