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Titre Circulaire du 16 février 2011 relative à la publication de la nouvelle instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art (ITSEOA)
Date du document 16/02/2011
Résumé Cette circulaire a pour vocation de porter publication de la nouvelle instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art. Elle indique également les modalités selon lesquelles cette nouvelle instruction est applicable pour l’ensemble des services déconcentrés de l’État sur le réseau routier national non concédé.
Domaine(s) technique(s) Ouvrages d'art > Entretien - Gestion - Pathologie
Descripteurs ouvrage d'art - entretien - réparation - construction - réglementation - évaluation
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s)
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement
Date 25/04/2011
Numéro 2011-7
Pagination
Éditeurs – diffuseur
  • MEDDTL   Référence : NOR : DEVT1101978C

Prix de vente (en euros)
Note Circulaires abrogées :
- Lettre circulaire du 19 octobre 1979 pour la création de l’instruction technique pour la surveillance
et l’entretien des ouvrages d’art (ITSEOA) ;
- Lettre circulaire du 26 décembre 1995 modifiant l’ITSEOA.
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