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Titre Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 2 - Terrassements généraux - Marchés publics de travaux
Date du document 03/01/2003
Résumé Le fascicule 2 du CCTG, approuvé par l'arrêté du 3 janvier 2003, et modifié par la circulaire 2003-15 du 4 février 2003, s'applique aux travaux de terrassements généraux.Ce fascicule traite en particulier de :- la gestion de la terre végétale ;- les traitements de sol ;- les couches de forme ;- les remblais sur sols compressibles ;- les déblais exécutés à l'explosif ;- les travaux de terrassement contigus aux ouvrages d'art.
Domaine(s) technique(s) Chaussées - Terrassements > Terrassement
Descripteurs marché public - travaux publics - terrassement - terrain meuble - cahier des charges - assurance de qualité - protection de l'environnement
Type de document Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG
ISBN 2-11-120550-8
Nombre de page(s) 58
Organisme(s)-Auteur(s)
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Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 01/03/2003
Numéro fascicule spécial 2003-2
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Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
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