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Titre Instruction interministérielle sur la signalisation routière - Livre I - 8ème partie : signalisation temporaire
Date du document 31/07/2002
Date d'annulation 01/08/2009
Résumé Ce fascicule, approuvé par l'arrêté du 6 novembre 1992*, rappelle les principes d'adaptation, de cohérence, de valorisation, de concentration et de lisibilité relatifs à la signalisation temporaire. Il fixe la nature et les caractéristiques du matériel pour la signalisation verticale, la signalisation horizontale, (dimensionnement, couleur). Ces signaux concernent :- la limitation de la vitesse, la limitation du poids total en charge,- l'interdiction de dépasser, l'interdiction de stationner ou de s'arrêter,- le détournement de la circulation (déviation, itinéraire recommandé temporaire),- l'alternat temporaire,- la signalisation des intersections par feux tricolores,- la signalisation temporaire de nuit.Il définit des dispositions particulières à la signalisation temporaire en zone urbaine (allégements, compléments, balisage des chantiers, sécurité des piétons, voies réservées, signalisation sur voies adjacentes), et des dispositions relatives à la signalisation sur les routes à chaussées séparées (répétition de la signalisation sur le TPC, rétrécissement de chaussées, changement de chaussée, neutralisation d'une voie latérale).En annexe : - représentation des panneaux et panonceaux relatifs à la signalisation temporaire,- représentation des flèches lumineuses de rabattement.*L'arrêté du 6 novembre 1992 a été modifié par :- arrêté du 4 janvier 1995 (J.O du 28 février 1995) ;- arrêté du 16 novembre 1998 (J.O. du 17 mars 1999) ;- arrêté du 8 avril 2002 (J.O. du 25 avril 2002) ;- arrêté du 31 juillet 2002 (J.O. du 21 septembre 2002) ;- arrêté du 11 février 2008 ; arrêté du 10 avril 2009 (J.O. du 28 juillet 2009) ; - arrêté du 6 décembre 2011 (J.O. du 22 décembre 2011).
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs signalisation - signalisation temporaire - dimensionnement - implantation de la signalisation - chantier - danger - signalisation d'approche - déviation - zone urbaine - flèche lumineuse de rabattement - flèche de rabattement
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Instruction
Nombre de page(s) 47
Organisme(s)-Auteur(s) SETRA
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Date d'annulation 01/08/2009
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