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Titre Instruction interministérielle sur la signalisation routière - Livre I - 6ème partie : feux de circulation permanents
Date du document 08/04/2002
Date d'annulation 01/08/2009
Résumé Ce fascicule, approuvé par l'arrêté du 21 juin 1991*, relatif aux feux de circulation permanents, fixe les règles d'emploi, d'implantation, de fonctionnement des signaux lumineux d'intersection tels que :- le signal tricolore circulaire,- le signal piéton,- les signaux tricolores modaux,- les signaux tricolores directionnels,- les signaux d'anticipation modaux (cyclistes, autobus, tramway),- les signaux d'anticipation directionnels (tourne-à-gauche, tourne à droite, direct),- autres signaux lumineux (signaux d'affectation des voies, signaux de contrôle d'accès, signaux d'arrêt).Les signaux d'intersection doivent minimiser le nombre de conflits, la taille de la zone de conflits et les distances de traversée des véhicules et des piétons, assurer le stockage des véhicules aux entrées, assurer le stockage des véhicules tournant à gauche.Ce document est illustré de nombreux schémas d'exemples d'implantation de signaux lumineux permanents de circulation et est complété par un tableau synoptique des feux de circulation permanents.*modifié par :- arrêté du 16 novembre 1998 ;- arrêté du 8 avril 2002 ;- arrêté du 11 février 2008 ; arrêté du 10 avril 2009; - arrêté du 25 juin 2009 ; - arrêté du 6 décembre 2011 ; - arrêté du 12 janvier 2012 ; - arrêté du 2 avril 2012.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs signalisation - implantation de la signalisation - signal lumineux - carrefour
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Instruction
Nombre de page(s)
Organisme(s)-Auteur(s) SETRA
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Date d'annulation 01/08/2009
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