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Titre Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 4 - Fourniture d'aciers et autres métaux - Titre III : aciers laminés pour construction métallique
Date du document 24/07/1975
Date d'annulation 15/06/2000
Résumé Le fascicule 4, titre III du CCTG, approuvé par le décret 75-777 du 24 juillet 1975 et modifié par le décret 2000-524 du 15 juin 2000, s'applique aux aciers pour construction métallique. Les prescriptions concernent :
- les nuances et qualité des aciers,
- la livraison,
- les dimensions et tolérances,
- les essais.


Domaine(s) technique(s) Ouvrages d'art > Matériaux et produits
Descripteurs marché public - cahier des charges - acier - tôle
Type de document Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG
Nombre de page(s) 104
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 01/09/1975
Numéro 75-68 bis
Pagination
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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